Patrick Bonnet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bonnet Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707217S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Patrick BONNET
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
avocat général à la Cour de cassation, 7 novembre 2016, 6 juillet 2019 inclus
Groupe:
Cour de cassation, 7 novembre 2016, 6 juillet 2019 inclus
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000032487173(source JORF)
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Bonnet (Patrick)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Salon-de-Provence (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000031673108(source JORF)
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Bonnet (Patrick, François, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2012
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000027222458(source JORF)
nomination
27 Mars 201327/03/2013
De: Bonnet, Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-12-01"
INTJ1236859S(source BOMI)
promotion
22 Mars 201322/03/2013
De: Bonnet (Patrick, François, Gérard)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000026811956(source JORF)
promotion
23 Décembre 201223/12/2012
De: Bonnet (Patrick, Claude, Joseph)
adjudant ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000025711903(source JORF)
décoration
20 Avril 201220/04/2012
De: Patrick Bonnet
avocat général à la Cour de cassation, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
Membres élus
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000022932625(source JORF)
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Patrick Bonnet
avocat général à la Cour de cassation, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
Membres élus
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000022900018(source JORF)
nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Bonnet (Patrick, Simon, Marcel)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 13 juillet 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-13"
JORFTEXT000020818355(source JORF)
promotion
07 Juillet 200907/07/2009
De: Patrick Bonnet
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
ministère public auprès du Haut Conseil du commissariat aux comptes
suppléant
Remplace:M. Dominique Main
Groupe:
Haut Conseil du commissariat aux comptes
suppleant
JUSC0821795A(source BOMJ)
désignation
10 Septembre 200810/09/2008
De: Bonnet (Patrick, Simon, Marcel)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2008-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018149607(source JORF)
conférés
20 Février 200820/02/2008
De: Patrick Bonnet
président de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2007-12-19"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000017577131(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Bonnet (Patrick, François, Gérard)
chef d'escadron, train
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000423177(source JORF)
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Bonnet (Patrick, Simon, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000792947(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Patrick Bonnet
Médecin en chef
directeur interarmées du service de santé aux Antilles, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000458069(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Bonnet (Patrick, Simon, Marcel)
médecin en chef. Chevalier du 8 mai 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-08"
JORFTEXT000000785634(source JORF)
promotion
04 Mai 200504/05/2005
De: Bonnet (Patrick, Philippe, Jean)
maître principal ; 19 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="19"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Bonnet (Patrick, Marc)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000592092(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Bonnet (Patrick, Michel, Robert)
lieutenant-colonel ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Bonnet (Patrick)
président de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000397428(source JORF)
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Bonnet (Patrick, Simon, Marcel)
médecin en chef ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760456(source JORF)
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Bonnet (Patrick, Edgar)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000758690(source JORF)
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Bonnet (Patrick)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000374739(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Patrick Bonnet
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000389212(source JORF)
nomination
20 Mai 199820/05/1998
De: Bonnet (Patrick, Marc)
chef d'escadron, artillerie ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Bonnet (Patrick)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000566906(source JORF)
nomination
23 Août 199723/08/1997
De: Bonnet (Patrick, Michel, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000383388(source JORF)
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Patrick Bonnet
conseiller référendaire du second grade
Objet:
Conseillers référendaires à la Cour de cassation du premier grade, second groupe
Remplace:M. Chollet
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000563640(source JORF)
nomination
22 Janvier 199722/01/1997
De: Bonnet (Patrick, Michel, Robert)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Bonnet (Patrick)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000377753(source JORF)
nomination
14 Août 199614/08/1996
De: Bonnet (Patrick)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
PREMIER SUBSTITUT
A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE
Inscrits : 25
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Bonnet (Patrick)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Bonnet (Patrick)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits : 22
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Bonnet (Patrick, Marc)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000372621(source JORF)
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: Bonnet (Patrick)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
PREMIER SUBSTITUT
A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE
Inscrits: 23
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Bonnet (Patrick)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Bonnet (Patrick)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE
A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits: 26
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Bonnet (Patrick)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
premier substitut
à l'administration centrale du ministère de la justice
Inscrits: 20
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Bonnet (Patrick)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Bonnet (Patrick)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits: 17
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Patrick Bonnet
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 22 de la loi no 77-729 du 7 juillet 1977 relative à l'élection des représentants à l'Assemblée des communautés européennes
Groupe:
Commission prévue à l'article 22 de la loi no 77-729 relative à l'élection des représentants à l'Assemblée des communautés européennes
JORFTEXT000000164474(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Bonnet (Patrick)
responsable administratif et financier (gestion humaine et financière), à Bordeaux (Gironde)
Objet:
comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000364346(source JORF)
admission
04 Février 199404/02/1994
De: Bonnet (Patrick, Michel, Robert)
Objet:
dans l'armée active
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1992-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Bonnet (Patrick, Simon, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000533139(source JORF)
nomination
11 Avril 199011/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.